Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MMC PROCESS
MMC, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
99808577
Date de dépôt :
19/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/08/2009

Présentation de la marque MMC PROCESS

Déposée le 19 août 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MMC PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MMC domicilié(e) Rue des Marais, 44310 ST-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 269 392 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DAWIDOWICZ - France.

La marque MMC PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MMC PROCESS est expirée depuis le 19 août 2009.

MMC a également déposé les autres marques suivantes : MULTIBORDS , Ginette et Marcel , Marcel et Ginette , Ginette & Marcel , Révélateur de données , ODELYS D'OR , BORDEGAZON


MMC, S.A.R.L. - Rue des Marais, 44310 ST-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU - France - SIREN 338269392


Cabinet DAWIDOWICZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Produits pour adoucir l'eau, produits pour la purification de l'eau. Pompes, parties de pompes (parties de machines) à savoir filtres, moteurs électrique. Appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, installations pour la purification de l'eau, installations pour l'approvisionnement d'eau, installations de distribution d'eau, installations de conduites d'eau, appareils réchauffeurs d'eau, appareils et installations refroidisseurs d'eau. Services de traitement de l'eau.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.